État de conformité

www.reseauvirage.eu est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité / autre protocole de test utilisé.

Résultat des tests

L’audit de conformité réalisé en interne révèle que :

• 0% des critères RGAA sont respectés.

[Détailler ici les résultats des tests ou insérer un lien vers le rapport de test]

Contenus non accessibles

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.

Non conformité

• [Lister la/les non-conformité(s) du site(s) internet et/ou décrire quels section(s)/contenu(s)/fonction(s) ne sont pas encore conformes, indiquer les alternatives s’il y a lieu].

Dérogations pour charge disproportionnée

• [Lister la/le/les section(s)/contenu(s)/fonction(s) non accessible(s) pour laquelle/lequel/lesquels la dérogation pour charge disproportionnée est temporairement invoquée, indiquer les alternatives s’il y a lieu].

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

• [Lister la/le/les section(s)/contenu(s)/fonction(s) non accessible(s) qui n’entre(nt) pas dans le champ d’application de la législation applicable, indiquer les alternatives s’il y a lieu].

Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie le 22 juillet 2025. Elle a été mise à jour le 22 juillet 2025.

Technologies utilisées pour la réalisation du site web

• WordPress
• Elementor

Environnement de test

Agents utilisateurs, technologies d’assistance et outils utilisés pour vérifier l’accessibilité

• [Indiquer les combinaisons utilisées pour effectuer les vérifications de conformité]

Les outils utilisés lors de l’évaluation

• [Indiquer les outils utilisés]

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité

• [Indiquer la liste des pages qui ont été testées]

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• Envoyer un message [url du formulaire en ligne]
• Contacter [Nom de l’entité responsable du service en ligne] [url d’une page avec les coordonnées de l’entité]

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

• Écrire un message au Défenseur des droits (https://www.defenseurdesdroits.fr/nous-contacter-355)
• Contacter le délégué du Défenseur des droits près de chez vous (https://www.defenseurdesdroits.fr/carte-des-delegues)
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120
  75342 Paris CEDEX 07